Voici un vidéoclip qui représente bien les impacts des changements climatiques causés par les émissions de gaz à effet de serre.
mercredi 18 février 2009
En quoi l’adoption du protocole de Kyoto fait-il intervenir les entreprises canadiennes?
Dans le cadre de ce blogue nous nous intéressons aux contrôles de gestion qui seront mis en place au sujet de la réduction des émissions de GES au niveau des entreprises canadiennes. Comme mentionné précédemment, les entreprises n’ont actuellement pas d’obligations légales de réduire les GES. Cependant, le gouvernement fédéral canadien a adopté un plan suite à la ratification du protocole de Kyoto en 2005. Ce plan se traduira par l’adoption de mesures législatives et réglementaires qui s’appliqueront à des centaines d’entreprises canadiennes, qui seront ciblées comme étant de « grands émetteurs finaux ». Les grands émetteurs finaux sont des établissements industriels qui émettent de grandes quantités de GES et qui appartiennent essentiellement aux secteurs des mines, de la fabrication, du pétrole, du gaz et de la production d'électricité thermique. Ces émetteurs produisent presque 50 % du total des émissions canadiennes de GES.
Ce plan comporte trois étapes visant chacune à réduire une certaine quantité d’émission de GES. C’est à la deuxième étape que les industries commenceront à être directement impliquées. Le gouvernement canadien imposera des cibles obligatoires aux « grands émetteurs finaux ». L’objectif sera que les émissions de GES provenant de l’industrie diminuent de moitié et que le Canada atteigne son objectif de réduction absolue de 150 mégatonnes d'ici 2020. Chaque entreprise se verra accordée un quota d’émissions annuelles de GES qu’elle devra respectée et réduire par la suite, selon un échéancier prescrit sous peine d’amende pouvant s’élever à 1 million de dollars.(Rien n’est encore certain à ce niveau toutefois…)
Mise à part le fait de réduire réellement leurs émissions de GES, les entreprises disposeront de certaines options pour atteindre les objectifs du plan et éviter les pénalités sous-jacentes à leur non respect. Sans entrer dans le détail, les entreprises ciblées pourront acheter des réductions d’émissions auprès d’entreprises qui auront diminués leurs émissions au-delà des objectifs leur étant fixés ou encore acheter des crédits compensatoires intérieurs ou extérieurs (crédits de carbone). Les crédits de carbone intérieurs proviennent d’une réduction d’émissions réalisée à l’intérieur du Canada. Les crédits de carbone extérieurs sont des crédits internationaux vérifiés selon le « système Kyoto », c'est-à-dire des crédits provenant d’une réduction d’émissions réalisée à l’extérieur du Canada.
Afin d’atteindre les objectifs du plan fédéral, nous croyons que les « grands émetteurs finaux » devront mettre en place des contrôles de gestion. La réglementation concernant les émissions de GES étant nouvelle, l’implantation de contrôles de gestion à cet effet n’est pas simple. Nous traiterons donc plus en profondeur de cette situation dans le prochain tiers de notre blogue.
En espérant que vous avez appréciez votre première visite, à la prochaine!
Mélanie, Geneviève et Véronique
Ce plan comporte trois étapes visant chacune à réduire une certaine quantité d’émission de GES. C’est à la deuxième étape que les industries commenceront à être directement impliquées. Le gouvernement canadien imposera des cibles obligatoires aux « grands émetteurs finaux ». L’objectif sera que les émissions de GES provenant de l’industrie diminuent de moitié et que le Canada atteigne son objectif de réduction absolue de 150 mégatonnes d'ici 2020. Chaque entreprise se verra accordée un quota d’émissions annuelles de GES qu’elle devra respectée et réduire par la suite, selon un échéancier prescrit sous peine d’amende pouvant s’élever à 1 million de dollars.(Rien n’est encore certain à ce niveau toutefois…)
Mise à part le fait de réduire réellement leurs émissions de GES, les entreprises disposeront de certaines options pour atteindre les objectifs du plan et éviter les pénalités sous-jacentes à leur non respect. Sans entrer dans le détail, les entreprises ciblées pourront acheter des réductions d’émissions auprès d’entreprises qui auront diminués leurs émissions au-delà des objectifs leur étant fixés ou encore acheter des crédits compensatoires intérieurs ou extérieurs (crédits de carbone). Les crédits de carbone intérieurs proviennent d’une réduction d’émissions réalisée à l’intérieur du Canada. Les crédits de carbone extérieurs sont des crédits internationaux vérifiés selon le « système Kyoto », c'est-à-dire des crédits provenant d’une réduction d’émissions réalisée à l’extérieur du Canada.
Afin d’atteindre les objectifs du plan fédéral, nous croyons que les « grands émetteurs finaux » devront mettre en place des contrôles de gestion. La réglementation concernant les émissions de GES étant nouvelle, l’implantation de contrôles de gestion à cet effet n’est pas simple. Nous traiterons donc plus en profondeur de cette situation dans le prochain tiers de notre blogue.
En espérant que vous avez appréciez votre première visite, à la prochaine!
Mélanie, Geneviève et Véronique
POURQUOI les entreprises canadiennes devraient-elles, volontairement ou non, adopter des pratiques respectueuses de l’environnement?
Le 14 février 2007, la Chambre des communes du Canada a adopté le projet de loi C-288
« visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto »puisque si aucune mesure n’est prise rapidement, le Canada ne pourra pas atteindre son objectif de réduction d’émissions de GES car ceux-ci ont beaucoup augmenté depuis 1990 (environ 20 %). En réponse à ce projet de loi, le ministre de l’Environnement, John Baird, a produit, en avril 2007, le rapport « Coût du projet de loi C-288 pour les familles et les entreprises canadiennes » dans lequel il prétend que l’adoption du projet de loi C-288 entraînerait des répercussions néfastes et catastrophiques pour l’économie canadienne. Il mentionne que
« de nombreuses entreprises n’auront pas d’autre choix que de réduire la production et de licencier des employés, ce qui mènerait à une récession majeure et à un taux de chômage accru »Selon les recherches que nous avons effectuées, l’adoption de pratiques permettant de réduire les GES par les entreprises n’a pas que des coûts économiques importants, mais peut aussi entraîner de nombreux avantages.
Tout d’abord, la responsabilité sociale de l’entreprise a un impact très important sur sa performance. En effet, la pression exercée par les parties prenantes sur les entreprises est importante, car les intervenants internes et externes sont de plus en plus conscientisés par les problèmes environnementaux et, particulièrement, par les impacts environnementaux provenant des activités de l’entreprise. Également, la diminution des barrières commerciales et la mondialisation ont augmenté la compétition entre les entreprises. Le fait que la clientèle ait davantage de choix résulte à plus de pression envers les entreprises pour produire et fournir des biens et services de façon plus efficiente pour satisfaire les parties prenantes et maintenir leur position concurrentielle. Aujourd’hui, les entreprises publiques doivent divulguer de l’information concernant l’impact environnemental de leurs activités dans leurs états financiers. Il est donc important pour les entreprises de modifier leur comportement face à l’environnement pour ne pas nuire à leur réputation et image puisque les scandales environnementaux restent gravés dans la mémoire des parties prenantes et que ces coûts environnementaux risquent d’avoir un impact négatif sur la performance économique de ces entreprises.
De plus, le plan de mise en œuvre du protocole de Kyoto (Prendre le virage), une réglementation concernant la pollution faite par les entreprises, présenté le 26 avril 2007 par le gouvernement fédéral canadien inclut des mesures réglementaires et fiscales pour encourager le développement des énergies renouvelables. Depuis 2006, le gouvernement exige que
« les installations industrielles visées par les réglementations déclarent leurs émissions »Également, il veut faire signer des contrats aux entreprises pour qu’elles s’engagent à atteindre les objectifs qui leur auront été assignés et, en cas de défaillance, elles devront s’acquitter des pénalités prévues ou acheter des crédits de carbone pour compenser le surplus d’émission. Ainsi, ces changements gouvernementaux ont augmenté les coûts de non-conformité des entreprises tels que les amendes, pénalités, frais de nettoyage et crédits de carbone. Également, les entreprises qui adoptent des pratiques environnementales peuvent bénéficier d’avantages telles des subventions du gouvernement.
Instaurer des pratiques environnementales au sein de l’entreprise ne permet pas seulement d’éviter des coûts, mais peut aussi permettre d’obtenir des avantages économiques. En effet, plusieurs recherches ont révélé un lien entre la performance environnementale et la performance économique de l’entreprise. Par exemple, dans l'article "Eco-Control: the influence of management control systems on environmental and organizational performance", Henri et Journeault ont expérimenté la relation entre la performance environnementale et la performance économique et ont découvert que les systèmes d’éco-contrôle influencent positivement la performance environnementale laquelle à son tour influence positivement la performance économique de l’entreprise. Selon Schaltegger et Burrit, dans le livre "Contemporary Environmental Accounting", la performance économique et la performance environnementale sont indissociables. Par exemple, ils présentent la matrice de l’éco-efficience (voir image plus haut). Celle-ci permet de quantifier les impacts environnementaux ajoutés aux activités de l’entreprise et de les comparer à sa performance économique. La position optimale est celle de « Green star » qui associe un impact économique élevé et un faible endommagement de l’environnement. La position de « Dirty cash-cow », quant à elle, associe une forte performance économique et une faible performance environnementale. Cependant, selon les auteurs, cette position est vraiment risquée à long terme, car il y a de fortes chances que l’entreprise perdre sa réputation et qu’elle soit responsable d’une potentielle catastrophe écologique qui pourrait se transformer en coûts importants. Ils montrent également comment les résultats provenant de l’éco-contrôle peuvent être utilisés pour améliorer la prise de décision stratégique et la responsabilisation, ce qui va améliorer la compétitivité de l’entreprise et ainsi sa performance économique.
Finalement, que ce soit volontaire ou non, l’adoption proactive de pratiques respectueuses de l’environnement permet aux entreprises de se protéger des coûts environnementaux et cela peut mener à des économies de coûts. Il est donc dans l’intérêt des gestionnaires de tenir compte de l’environnement dans la gestion de leur entreprise afin de retirer des avantages tels que le profit, l’image, l’évitement de coûts…
Le Protocole de Kyoto : au Canada
À l’échelle mondiale, le Canada est le plus grand consommateur d’énergie par habitant. Il est également le deuxième plus grand émanateur de GES par habitant. La population canadienne se chiffre à un peu plus de 33 millions d’habitants et ceux-ci ne représentent que 0,5 % de la population mondiale, selon des donnés de 2008 de statistique canada. Malgré cette maigre proportion du nombre d’habitants par rapport à tous ceux vivant sur la terre, le Canada produit 2% des émissions de GES au niveau mondial. Une grande partie des émissions de GES proviennent du secteur industriel. Le Canada est le plus important producteur au niveau mondial de plusieurs produits métallurgiques, de pâte et papier et de produits chimiques. Il se situe également au deuxième rang mondial pour la production, entre autres, d’aluminium et de plomb. L’exploitation des gisements de sable bitumineux est aussi une activité importante du Canada.
Le gouvernement veut faire sa part dans la réduction de l’émission des GES et c’est pour cela que, le 17 décembre 2002 , la chambre des communes canadiennes a ratifié le Protocole de Kyoto. Le Canada a été le 99ième à procéder à cette ratification. Un plan de mise en œuvre est divulgué le 13 avril 2005. Le Canada s’est engagé à réduire son émission de GES de 6% par rapport aux émissions de 1990 d’ici 2012. Le Canada s’engage donc à maintenir un niveau de production de GES à 558 mégatonnes en moyenne au cours de la période de 2008 à 2012 selon des données de 2008. Ce niveau d’émanation de GES est fixé après les réductions créditées en raison de mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto. Il comprend des interventions, entre autres, au niveau des transports, des gros émetteurs industriels et des particuliers.
Le gouvernement veut faire sa part dans la réduction de l’émission des GES et c’est pour cela que, le 17 décembre 2002 , la chambre des communes canadiennes a ratifié le Protocole de Kyoto. Le Canada a été le 99ième à procéder à cette ratification. Un plan de mise en œuvre est divulgué le 13 avril 2005. Le Canada s’est engagé à réduire son émission de GES de 6% par rapport aux émissions de 1990 d’ici 2012. Le Canada s’engage donc à maintenir un niveau de production de GES à 558 mégatonnes en moyenne au cours de la période de 2008 à 2012 selon des données de 2008. Ce niveau d’émanation de GES est fixé après les réductions créditées en raison de mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto. Il comprend des interventions, entre autres, au niveau des transports, des gros émetteurs industriels et des particuliers.
Protocole de Kyoto : au niveau mondial
Le Protocole de Kyoto provient de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, celle-ci adoptée lors du sommet de la terre qui s’est tenu en juin 1992 à Rio de Janeiro, au Brésil. En décembre 1997, les délégués de 160 pays se rencontrent à Kyoto au Japon pour s’exprimer sur les mesures à adopter pour contrecarrer le réchauffement de la planète. Après des négociations difficiles, les délégués en viennent à un accord pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) de 5,2 % entre 2008 et 2012 par rapport au niveau de 1990. Quelque 38 pays industrialisés qui ont adhéré au Protocole de Kyoto participent à cette réduction de 5,2 % des GES. C’est ainsi que le Protocole de Kyoto a été ouvert à la ratification au mois de mars 1998 et est entré en vigueur à compter de février 2005. En date de 2005, le Protocole de Kyoto a été ratifié par 172 pays. Les États-Unis font exception à cette ratification.
Le Protocole de Kyoto vise à stabiliser les concentrations de GES dans l’atmosphère à un degré qui minimise et qui rend même impossible toute perturbation anthropique du système climatique pouvant être dangereuse. Les différents pays qui s’y adonnent se sont engagés à prendre les mesures nécessaires pour anticiper et atténuer les causes des changements climatiques et en limiter les effets négatifs. Tous les pays ont plusieurs responsabilités à accomplir dans ce processus. Ils doivent publier des inventaires de leurs émissions de GES, élaborer, mettre en place et publier des programmes nationaux contenant des moyens visant la minimisation des changements climatiques. Le Protocole de Kyoto va encore plus loin en proposant un calendrier de réduction de six GES les plus importants, donc ceux qui sont considérés comme étant la cause principale du réchauffement climatique des quelque 50 dernières années.
Le Protocole de Kyoto laisse aux pays une certaine flexibilité quant aux moyens d’atteindre les objectifs fixés. Il y a d’abord une certaine latitude au niveau du développement propre (exemple : énergie éolienne) et une autre au niveau d’un programme d’échanges de droits d’émissions de GES.
Le Protocole de Kyoto vise à stabiliser les concentrations de GES dans l’atmosphère à un degré qui minimise et qui rend même impossible toute perturbation anthropique du système climatique pouvant être dangereuse. Les différents pays qui s’y adonnent se sont engagés à prendre les mesures nécessaires pour anticiper et atténuer les causes des changements climatiques et en limiter les effets négatifs. Tous les pays ont plusieurs responsabilités à accomplir dans ce processus. Ils doivent publier des inventaires de leurs émissions de GES, élaborer, mettre en place et publier des programmes nationaux contenant des moyens visant la minimisation des changements climatiques. Le Protocole de Kyoto va encore plus loin en proposant un calendrier de réduction de six GES les plus importants, donc ceux qui sont considérés comme étant la cause principale du réchauffement climatique des quelque 50 dernières années.
Le Protocole de Kyoto laisse aux pays une certaine flexibilité quant aux moyens d’atteindre les objectifs fixés. Il y a d’abord une certaine latitude au niveau du développement propre (exemple : énergie éolienne) et une autre au niveau d’un programme d’échanges de droits d’émissions de GES.
Les capsules vertes
«Certains modèles prédisent que la température moyenne de la Terre pourrait augmenter d'environ 0,3 °C par décennie au cours des 100 prochaines années si cette tendance à la hausse des GES n'est pas enrayée. Un réchauffement de cette ampleur pourrait modifier significativement le climat de la Terre. La fréquence et la gravité des tempêtes pourraient augmenter, une élévation du niveau de la mer imposerait le déplacement de millions de personnes habitant à proximité des côtes et il pourrait y avoir des sécheresses et inondations régionales. Les secteurs agricole, forestier et énergétique du Canada pourraient être considérablement affectés.»
C’est suite à la lecture de cet extrait que notre équipe a décidé de vous présenter les capsules vertes ! Nous croyons que chaque individu doit faire sa part pour stopper le réchauffement de la planète. Afin de vous aider à le faire, nous vous fournirons à chaque semaine une astuce pour diminuer votre production personnelle de GES.
Mais avant tout, nous vous invitons à faire un petit test afin de vous permettre de connaître votre consommation actuelle. Nous vous inviterons à refaire le test à la fin de la session !
Surveillez les capsules vertes !
Bienvenue dans notre blogue !
Bonjour à tous,
nous sommes heureuses de vous accueillir dans notre blogue dont le thème est « Le protocole de Kyoto et les contrôles de gestion ». Nous espérons que ce sujet vous passionnera autant que nous. Voici une brève présentation des objectifs que nous poursuivons via ce blogue.
L’objectif principal est bien évidemment de vous parler des contrôles de gestion nécessaires à l’atteinte des cibles de réduction des gaz à effet de serre (GES) dans le cadre du protocole de Kyoto. Par souci d’espace et de temps, nous traiterons de la situation au sein des entreprises canadiennes. Voici la démarche que nous suivrons afin d’atteindre cet objectif :
Premier tiers du blogue
o Explication des origines du protocole de Kyoto, sa situation et son évolution dans le monde et au Canada;
o Raisons pour lesquelles les entreprises canadiennes devraient considérer de réduire leurs émissions de GES;
o Raisons pour lesquelles le protocole de Kyoto fait intervenir les entreprises canadiennes.
Deuxième tiers du blogue
o Raisons pour lesquelles les entreprises canadiennes devraient implanter des contrôles de gestion relatifs à la réduction de leurs émissions de GES;
o Gouvernance et protocole de Kyoto;
o La gestion des risques liés au protocole de Kyoto dans les entreprises canadiennes.
Dernier tiers du blogue
o Le protocole de Kyoto en pratique !!!
Le second objectif que nous poursuivons via ce blogue est de vous conscientiser au rôle que vous pouvez jouer en tant que citoyen dans la réduction des GES. Cet objectif sort du cadre du cours, mais nous croyons que celui-ci rendra le blogue d’autant plus interactif et intéressant ! Nous vous invitons à consulter la première capsule verte à ce sujet !
Encore une fois bienvenue et bonne lecture !
Geneviève, Mélanie & Véronique
nous sommes heureuses de vous accueillir dans notre blogue dont le thème est « Le protocole de Kyoto et les contrôles de gestion ». Nous espérons que ce sujet vous passionnera autant que nous. Voici une brève présentation des objectifs que nous poursuivons via ce blogue.
L’objectif principal est bien évidemment de vous parler des contrôles de gestion nécessaires à l’atteinte des cibles de réduction des gaz à effet de serre (GES) dans le cadre du protocole de Kyoto. Par souci d’espace et de temps, nous traiterons de la situation au sein des entreprises canadiennes. Voici la démarche que nous suivrons afin d’atteindre cet objectif :
Premier tiers du blogue
o Explication des origines du protocole de Kyoto, sa situation et son évolution dans le monde et au Canada;
o Raisons pour lesquelles les entreprises canadiennes devraient considérer de réduire leurs émissions de GES;
o Raisons pour lesquelles le protocole de Kyoto fait intervenir les entreprises canadiennes.
Deuxième tiers du blogue
o Raisons pour lesquelles les entreprises canadiennes devraient implanter des contrôles de gestion relatifs à la réduction de leurs émissions de GES;
o Gouvernance et protocole de Kyoto;
o La gestion des risques liés au protocole de Kyoto dans les entreprises canadiennes.
Dernier tiers du blogue
o Le protocole de Kyoto en pratique !!!
Le second objectif que nous poursuivons via ce blogue est de vous conscientiser au rôle que vous pouvez jouer en tant que citoyen dans la réduction des GES. Cet objectif sort du cadre du cours, mais nous croyons que celui-ci rendra le blogue d’autant plus interactif et intéressant ! Nous vous invitons à consulter la première capsule verte à ce sujet !
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